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Éditeur du site

Le site zonagepro.fr est édité par :

• Alexy Vercruysse, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• SIREN : [À COMPLÉTER — SIREN]
• Siège : [À COMPLÉTER — ADRESSE]
• Contact : alexyvercruysse@gmail.com
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Directeur de la publication : Alexy Vercruysse.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007. Les données sont hébergées en France.

Sources de données

• Fonds aériens et orthophotographies : © IGN — Géoplateforme (BD ORTHO®, BD ORTHO® Historique), données diffusées sous Licence Ouverte Etalab 2.0.
• Emprises de bâtiments : BD TOPO® © IGN via apicarto, Licence Ouverte Etalab 2.0.
• Géocodage des adresses : données © les contributeurs OpenStreetMap (licence ODbL), service Nominatim.

Ces mentions de source doivent être conservées sur les documents exportés depuis l'outil.

Propriété intellectuelle

La structure du site, son interface, ses textes et ses traitements logiciels sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement : Alexy Vercruysse (coordonnées ci-dessus).

Données collectées : adresse e-mail, nom d'affichage, mot de passe (stocké sous forme hachée, jamais en clair), organisation de rattachement, journaux techniques de connexion (adresse IP, horodatage).

Finalité et base légale : création et gestion des comptes utilisateurs et fourniture du service souscrit (exécution du contrat, art. 6.1.b RGPD). Aucune prospection, aucun partage ni revente à des tiers.

Durée de conservation : pendant la durée de l'abonnement de l'organisation, puis suppression dans un délai de 90 jours après résiliation, hors obligations légales de conservation (facturation : 10 ans).

Sous-traitant : OVH SAS (hébergement, France).

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